Elections 2023

• Représentants au CM formation plénière

• Rejeu CSA-SA - Liste nominative des électeurs

Elections 2022

 

Les élections professionnelles 2022 se dérouleront en ligne du 1er au 8 décembre 2022.

Les scrutins concerneront la totalité des comités sociaux d’administration (MENJS et MESRI) et de proximité, les commissions administratives paritaires et les instances représentatives des maîtres de l’enseignement privé sous contrat.

La préparation de cette importante échéance est engagée depuis plusieurs mois déjà. Comme chaque année électorale, le ministère doit publier les effectifs couverts par l’ensemble des instances de dialogue social ainsi que la proportion de femmes et d’hommes qui les composent. Ces effectifs sont calculés à la date de référence du 1er janvier. 

Il s’agit d’une première étape importante, destinée à assurer une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des instances de dialogue social : les listes de candidates et candidats doivent en effet comporter la même proportion de femmes et d’hommes que dans les effectifs couverts par chaque instance.

Observation des effectifs au 1er janvier 2022 - Répartition Femmes-Hommes dans la région académique

Consultez la liste des instances concernées par les élections de décembre 2022, avec les effectifs qu’elles couvrent et la proportion de femmes et d’hommes qui composent ces effectifs.

Photographie effectifs personnels - Elections professionnelles 2022

Résultats

• Élection des représentants du personnel à la CAPA des AAE
• Élection des représentants du personnel à la CAPA des ADJAENES ET DES ATEE
• Élection des représentants du personnel à la CAPA des ATRF
• Élection des représentants du personnel à la CAPA du 2nd degré, des profs de l’ENSAM, CPE et PSY-EN
• Élection des représentants du personnel à la CAPA des INFENES, CTSS et ASSAE
• Élection des représentants du personnel à la CAPA des PERDIR
• Élection des représentants du personnel à la CAPA des SAENES ET DES TEN
• Élection des représentants du personnel à la CAPD des instituteurs et des professeurs des écoles
• Élection des représentants du personnel à la CCMA
• Élection des représentants du personnel à la CCMD
• Élection des représentants du personnel à la CCP des contractuels ATPSS
• Élection des représentants du personnel à la CCP des directeurs adjoints de SEGPA
• Élection des représentants du personnel à la CCP des contractuels d’enseignement, d’éducation et psychologues
• Élection des représentants du personnel à la CCP des contractuels de surveillance et d’accompagnement
• Élection des représentants du personnel à la CCSA des directeurs spécialisés
• Élection des représentants du personnel au comité social d’administration

Informations générales sur les élections

Public concerné et modalités de vote

Sont concernés par le vote par internet du 1er au 8 décembre 2022 :

• tous les personnels relevant de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ainsi que de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
• les personnels affectés et exerçant dans les académies et les collectivités d’outre-mer (écoles publiques, collèges et lycées publics, services académiques, CIO) ou à l’administration centrale ;
• les personnels détachés et affectés hors du ministère de l'Éducation nationale ;
• les personnels affectés au Cned, à l’Onisep, Réseau Canopé, FEI et au Cereq ;
• les personnels affectés dans les établissements du sport (INSEP, établissements nationaux, CREPS) ;
• les enseignants des établissements d'enseignement privés des 1er et 2nd degrés sous contrat ;
• les personnels des établissements d’enseignement supérieur et de la recherche ;
• les personnels exerçant dans le périmètre du MESR qui voteront par internet : personnels ATSS, des bibliothèques, ITRF, enseignants des 1er et 2nd degrés, personnels d’éducation et d’inspection, PsyEN

Sur le site de l'Education nationale, vous pourrez accéder au portail élections pour créer votre mot de passe électeur, consulter les scrutins auxquels vous êtes appelé(e)s à participer et voter du 1er décembre au 8 décembre 2022.
Vous pourrez y consulter toute l’information utile sur les élections (les instances de dialogue social, l’organisation des élections 2022, les étapes essentielles, les Questions/réponses, les textes de référence).

Autres instances

Pour les personnels exerçant dans le périmètre du MESR qui votent pour les instances suivantes :

• le Comité Social d’Administration (CSA)  MESR
• les CSA d’établissements publics et leur commission consultative paritaire pour les personnels contractuels
• les CAP  nationales et/ou déconcentrées
• les CAP de leurs propres corps pour les établissement publics scientifiques et technologiques
• les CAP des personnels ouvriers du CNOUS et CROUS
• les Commissions Paritaires d’Etablissement (CPE))

 

Le parcours électeur

Vous devez disposer d’une adresse électronique professionnelle de type prenom.nom@ac-guadeloupe.fr pour créer son espace électeur dans la solution de vote électronique, créer son propre mot de passe, consulter son profil et demander des rectifications, puis, voter entre le 1^er  décembre au 8  décembre 2022.

• Accès à la messagerie

Vous accédez à votre messagerie électronique par l'accès rapide du site académique www.ac-guadeloupe.fr > cliquez sur la Messagerie Bwetamel. Il vous est alors demandé votre nom d’utilisateur (identifiant) et votre mot de passe.

• Mot de passe

Lors de votre première connexion, votre mot de passe est votre NUMEN. Le NUMEN est le numéro d’identification de l’Education nationale. Si vous ne le connaissez pas, seul votre gestionnaire RH pourra vous le communiquer. Il vous est demandé, pour des raisons de sécurité et de confidentialité, de modifier votre mot de passe initial (NUMEN) après la première connexion par un mot de passe de votre choix. Vous veillerez à ce que ce mot de passe soit suffisamment complexe pour ne pas être deviné facilement (combiner lettres et chiffres par exemple).

Chaque fois que vous voudrez accéder au portail Elections, vous serez invité(e) à vous identifier (saisie de son identifiant électeur : son adresse mail professionnelle) puis à vous authentifier (saisie du mot de passe élections) qu’elle /il  aura enregistré au moment de l’activation de son compte électeur après avoir fait usage du lien (dit «OTL») qu’elle / il aura reçu par mail.

En cas d'oubli de votre mot de passe élections, une procédure de réassort vous sera proposée. L’utilisation du « bouton » réassort déclenchera la transmission d’un nouveau lien OTL sur votre adresse mél professionnelle.

La remise des notices de vote 

L’acheminement des notices de vote est prévu à l’adresse postale professionnelle à compter du lundi 7 novembre 2022.

Il appartiendra aux cheffes / chefs d’établissement, directrices / directeurs d’école et cheffes / chefs de service de remettre en mains propres contre émargement les notices de vote entre le lundi 7 novembre et le jeudi 17 novembre 2022.

Les agentes / agents en situations particulières (congés longs, congés de formation, déchargées syndicales / déchargés syndicaux, etc……) recevront leur notice de vote à leur adresse postale personnelle.

Il sera toujours possible de recevoir un code de vote en activant la procédure de réassort sur le portail élections, en cas de perte ou de non réception de la notice de vote.

La cellule d’assistance académique

Dès l’ouverture du portail élections le jeudi 13 octobre 2022, une cellule d’assistance académique est mise en place.

 

Webinaires d'information

La direction des relations et des ressources humaines et la direction du système d’information organiseront des webinaires sur la thématique « élections professionnelles 2022 » les mardi 22 et mercredi 23 novembre 2022 de 10h00 à 11h30.

Les webinaires seront enregistrés et accessibles sur le site de l’académie.