Assurer l'éducation pour tous, protéger tous les élèves et les adultes, pour bien vivre à l'École.

Les objectifs 

Au cours de la précédente année scolaire, les écoles et établissements scolaires ont pu accueillir les élèves pour un enseignement en présence par la mise en œuvre d’un protocole sanitaire arrêté en lien avec les autorités sanitaires sur la base des avis rendus par le Haut conseil de la santé publique (HCSP).

Pour l’année scolaire 2022-2023, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse maintient une stratégie reposant sur un enseignement en présence, pour la réussite et le bien-être des élèves, tout en limitant la circulation du virus au sein des écoles et établissements scolaires. Une cohérence avec les règles applicables en dehors du milieu scolaire est également recherchée pour cette année scolaire.

Les scénarios pour l'année scolaire 2022-2023

Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a établi, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole :

• socle de mesures ;
• niveau 1 / niveau vert ;
• niveau 2 / niveau orange ;
• niveau 3 / niveau rouge.

Ce document présente les mesures de fonctionnement prévues par le socle et les différents niveaux de protocole. Les renforcements opérés à chaque niveau sont mis en relief dans le texte (mise en couleur). Ces mesures reposent sur les prescriptions émises par le ministère de la Santé et de la Prévention au vu notamment des avis rendus par le Haut conseil de la santé publique ainsi que sur les dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Les mesures à prendre nécessitent de tenir compte du contexte propre à chaque école ou établissement.

La détermination du niveau applicable s’appuie sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. Le passage d’un niveau à un autre sera décidé par les autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire.

Synthèse des mesures sanitaires

Au regard de la situation sanitaire, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.